Les réglementations douanières et droits de douane sont toujours un sujet difficile. Surtout lorsque vous avez mille autres choses en tête et que vous avez hâte de vous lancer enfin les marchés internationaux du e-commerce avec votre boutique en ligne. Néanmoins, commencez par examiner les cinq points suivants à garder à l'esprit pour éviter les coûts supplémentaires et les amendes dans le cadre contrôlé du e-commerce transfrontalier et de la logistique e-commerce.  

Apprendre par l'erreur ? Il y a une meilleure approche !

Vous avez passé la première étape, vous êtes maintenant un véritable expert en matière de formalités administratives. Votre équipe sait ce qu'elle fait et votre cible est intéressée par votre produit. En d'autres termes, votre boutique en ligne monte en flèche et vous avez hâte de vous attaquer enfin à tous les nouveaux marchés ! Vous souhaitez vous étendre à d'autres pays dont vous rêvez depuis des mois ? Il n'y a rien de mal à cela. Et pourtant, vous avez ce sentiment d'avoir oublié quelque chose ? En effet, il y a probablement encore quelque chose dont vous devez vous occuper d'urgence avant de pouvoir être sûr d'un succès international. La réponse est : la douane.

Nous constatons que les startups et jeunes entreprises ont beaucoup de choses en tête. Les formalités douanières ne sont pas l'un de ses objectifs initiaux. "Apprendre par l'erreur, tout le monde peut se tromper", diraient certains. Mais pourquoi supporter des paiements et coûts supplémentaires, ainsi que risquer des amendes élevées, quand vous pouvez, dès le départ, être prêts ? Voici donc les 5 éléments à connaître à propos des réglementations douanières.

Guide Du E-Commerce Transfrontalier Dans l’Union Européenne

1) Lois, licences, permis: renseignez-vous sur la réglementation douanière de votre pays de destination.

Imaginez que vous expédiez votre premier conteneur de produits. Il arrive dans le pays de destination, mais reste ensuite bloqué à la douane pendant plusieurs semaines. Les coûts de stockage atteignent des sommets inquiétants et vous vous mordez les doigts lorsque vous réalisez la raison de cette situation : il vous manquait une seule information pour que le processus se déroule sans encombre. Vous n'y avez probablement pas pensé, car elle n'était d'ordinaire pas pertinente pour le transport national.

Dans le domaine du e-commerce, si vous voulez faire passer vos marchandises rapidement par la douane, vous devez vous renseigner à l'avance sur les lois, les interdictions, les licences et les permis que le pays de destination exige. Cela s'applique aussi bien aux exportations qu'aux importations. La base de données sur l'accès aux marchés (https://madb.europa.eu/madb/) vous donne des informations détaillées à ce sujet.

Vous devez également savoir que certains produits de votre boutique en ligne peuvent être soumis à des réglementations particulières. Exemple : vous fournissez des composants qui pourraient également être utilisés à des fins militaires, également appelés biens à "double usage" (Dual-use technology). Vous ne vous êtes pas intéressé de près à votre partenaire commercial (par exemple, en regardant les listes d'embargo ou de sanctions), parce qu'après tout, les affaires sont les affaires et que vous êtes heureux de votre premier client à l'étranger. Au bout de quelques mois, vous avez de gros ennuis. Pourquoi ? Vous avez livré à une organisation terroriste, et vos composants se sont révélés très utiles.

Bien sûr, il s'agit d'un exemple extrême, mais vous comprenez où nous voulons en venir. Examinez attentivement où et vers qui vous expédiez, et quelles sont les réglementations qui s'appliquent à ce pays.  

2) Que contient exactement ce colis ? Mieux vaut être précis avec le numéro du tarif douanier

Le numéro du tarif douanier est la clé si vous souhaitez internationaliser votre boutique e-commerce. Avec la description et l'origine des marchandises, c'est l'une des données de base que votre envoi doit contenir. Beaucoup de gens pensent : " Le numéro du tarif douanier, je vais juste le chercher dans la base de données et c'est tout". Malheureusement, comme tant de choses dans la vie, c'est plus complexe qu'il n'y paraît à première vue. Les bases de données telles que l'ECT Online (Electronic Customs Tariff) peuvent souvent vous mener au mauvais numéro... Des droits de douane de 0 ou 12,8% sont-ils applicables à votre mélange de céréales ? Vos décorations sont-elles considérées comme telles en fin d'année, ou passent-elles peut-être pour des articles de Noël ?

Les entreprises e-commerce devraient donc demander conseil à un expert en matière de tarifs douaniers, ou du moins faire vérifier le numéro à nouveau par la suite. Cela nous amène au point suivant.  

3) Votre conseiller fiscal n'est pas nécessairement familier avec les questions douanières. Parlez à un expert !

Ne pouvez-vous pas simplement demander à votre conseiller fiscal si vous avez besoin d'aide pour les formalités douanières ? Après tout, vous n'avez pas nécessairement les moyens d'investir dans des experts ici et là. De toute façon, vous payez le conseiller fiscal, et il connaît tout sur les questions fiscales.

Nous déconseillons vivement cette approche. La plupart des conseillers fiscaux n'ont pas les connaissances spécialisées nécessaires en matière douanière. Il est donc préférable de trouver un expert confirmé, car cela reviendra beaucoup moins cher que de devoir effectuer des paiements supplémentaires en raison d'informations manquantes ou incorrectes. À propos : si vous vous adressez à un conseiller agréé, vous pouvez même faire subventionner ce conseil par la BAFA en Allemagne, ou une offre similaire dans votre pays.  

4) Que devez-vous savoir sur les déclarations en douane via les prestataires de services de livraison de colis ?

Passons maintenant au dédouanement à proprement parlé. Y a-t-il des particularités dans le e-commerce ? Oui, il y en a. Par exemple, la question du fournisseur de services de livraison de colis. Si vous confiez le traitement à DHL & Cie., vous autorisez le prestataire de services pour chaque envoi, mais la responsabilité, par exemple pour le numéro du tarif douanier incorrect, reste la vôtre. C'est pourquoi vous devez toujours fournir des informations explicites sur la manière dont l'envoi doit être dédouané. Cela comprend, par exemple, le numéro du tarif douanier, la valeur en douane et la procédure douanière correcte.

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5) Déclarations douanières simplifiées, est-ce nécessaire pour le e-commerce ?

Lorsqu'un certain nombre d'exportations mensuelles sont effectuées à l'étranger, il peut devenir épuisant de passer par toute la procédure douanière pour chaque livraison et cela prend aussi beaucoup de temps. En tant qu'exportateur agréé (déclaration en douane simplifiée (art. 166 du code des douanes communautaires), vous pouvez accélérer le processus. Par exemple, si la valeur des marchandises dépasse 1000 euros, vous devez déclarer votre exportation par voie électronique à la douane. Vous pouvez le faire à l'aide d'un logiciel avec une connexion ATLAS ou en faisant appel à un prestataire de services. Si vous êtes un exportateur agréé, vous évitez diverses étapes telles que la présentation à la douane et vous pouvez envoyer vos marchandises immédiatement.

Afin d'être agréé pour une déclaration simplifiée par votre bureau de douane principal compétent, votre entreprise e-commerce doit remplir certaines conditions. Par exemple : de solvabilité, certaines exigences de sécurité ou un personnel suffisamment formé.  

Conclusion : en e-commerce, les réglementations douanières ne doivent pas être prises à la légère

Vous avez sans doute remarqué qu'il y a un certain nombre de choses que votre boutique en ligne doit prendre en compte en matière douanière. Nous vous conseillons donc de vous informer en détail à l'avance et, en cas de doute, de consulter un conseiller spécialisé afin que le contrôle douanier ne frappe pas soudainement à la porte de votre bureau après quelques années avec une amende à cinq chiffres !

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À propos de l'auteur

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