Le transport de marchandises depuis le Royaume-Uni vers l'Union européenne avant le Brexit

Le processus actuel de vente de biens en ligne du Royaume-Uni aux consommateurs des pays de l'UE, comme l'Allemagne et la France, est simple. Un client de ce pays achète l'article, les marchandises sont ensuite expédiées d'un entrepôt britannique au client final avec soit la TVA britannique facturée, soit la TVA allemande ou française facturée si l'entreprise a franchi les seuils de vente à distance (100 000 € en Allemagne, 35 000€ en France).

Les marchandises circulent facilement à travers les frontières, car il n'y a pas de contrôles douaniers, ni de tarifs douaniers. Le vendeur se contente de facturer la TVA et de déposer sa déclaration de TVA dans les pays où il est tenu de le faire. Le client, situé en Allemagne ou en France par exemple, reçoit ses marchandises en temps voulu, sans frais cachés. Si l'expérience est bonne, il achètera à nouveau et recommandera les produits à ses amis et à sa famille.

Le retailer qui vend des marchandises en provenance du Royaume-Uni va maintenant être confronté à de sérieux problèmes pour faire parvenir les marchandises aux clients en Allemagne et en France, ce qui pourrait avoir un impact négatif sur l'expérience du client.

Le transport de marchandises depuis le Royaume-Uni vers l'Union européenne après le Brexit

Le retailer ou e-commerçant qui vend des marchandises en provenance du Royaume-Uni va maintenant être confronté à de sérieux problèmes pour les faire parvenir jusqu'aux clients en Allemagne et en France, ce qui pourrait avoir un impact négatif sur l'expérience client.

Comme le Royaume-Uni ne fait plus partie de l'union douanière de l'UE, ni du régime de la TVA après le 31 décembre 2020, il perd accès à toutes les mesures de simplification liées à la TVA et aux formalités douanières qui lui permettaient de vendre très facilement des marchandises sur tout le continent. Les vendeurs doivent maintenant :

  • payer les tarifs douaniers
  • identifier les marchandises (code HS, etc.)
  • établir des déclarations en douane
  • gérer l'augmentation des obligations liées à la TVA

Toutes les ventes dans l'Union européenne en provenance du Royaume-Uni devront être accompagnées d'un formulaire de déclaration en douane pour que les marchandises puissent entrer dans le pays. De plus, des droits de douane (si l'envoi est supérieur à 150 euros) peuvent être dus et doivent être payés en même temps que la déclaration en douane pour que les marchandises soient dédouanées. Toutes les entreprises devront comprendre les HS codes (ou codes SH en français : Système Harmonisé) de leurs marchandises avant que les douanes de l'UE ne les autorisent à être expédiées au consommateur final.

Une autre partie des victimes du Brexit est constituée des vendeurs basés au Royaume-Uni qui devront désormais s'enregistrer et facturer la TVA en France et en Allemagne, même s'ils n'ont pas franchi les seuils de vente à distance. Toutes les marchandises vendues devront être assorties de la TVA française et allemande correcte, et devront ensuite être déclarées dans ces pays. Dans le cas contraire, leur client devra payer la TVA (et ils ne vous remercieront pas pour cette mauvaise surprise).

Cela pourrait se compliquer encore plus si l'accord commercial du Brexit ne donne pas aux entreprises britanniques l'exception de la représentation fiscale. Alors que l'Allemagne n'exige pas de représentation fiscale pour les entreprises qui vendent à l'intérieur de ses frontières, la France et 18 autres États membres de l'UE le font, ce qui signifie que le coût des ventes dans ces pays augmentera. Le vendeur est donc soumis à une pression supplémentaire. Il doit s'assurer que le client ait une bonne expérience et achète à nouveau pour compenser une partie de ces coûts.

Ces exigences de conformité accrues, si elles ne sont pas correctement prises en compte, auront pour conséquence :

  • de gros retards aux frontières
  • des clients qui doivent payer plus de droits de douane que nécessaire
  • des risques d'amendes et pénalités en matière de TVA
  • une mauvaise expérience client

Guide Du E-Commerce Transfrontalier Dans l’Union Européenne

Mise en place d'une logistique e-commerce post-Brexit

La bonne nouvelle c'est que les retailers vont pouvoir surmonter ces difficultés et éviter les inconvénients énumérés ci-dessus. Et ce, en prenant dès maintenant les mesures adéquates, pour assurer leur présence et libérer leur plein potentiel de croissance sur les plus grands marchés du e-commerce européen.

La première étape vers la mise en place d'un processus e-logistique international optimisé consiste à séparer votre inventaire et à stocker une partie de vos marchandises dans un entrepôt logistique situé dans l'Union européenne. Étant donné que les e-commerçants du Royaume-Uni devront s'inscrire à la TVA pour vendre aux pays de l'UE, le fractionnement de votre stock n'ajoutera pas de complexité d'un point de vue fiscal. Toutefois, la création et la gestion de votre propre centre de logistique e-commerce nécessitent beaucoup de ressources et sont souvent assez coûteuses. C'est pourquoi, nous vous recommandons d'externaliser votre processus e-logistique à un partenaire 3PL et d'utiliser son réseau international. Par exemple, byrd offre une solution de logistique e-commerce internationale entièrement intégrée, avec un vaste réseau de centres de traitement qui s'étend à travers l'Allemagne, l'Autriche, la France, les Pays-Bas et le Royaume-Uni. Opter pour une solution d'entreposage et de logistique comme byrd présente trois avantages majeurs pour les e-commerçants :

1) Frais d'expédition faibles
Les e-commerçants peuvent livrer leurs stocks en vrac à l'entrepôt adéquat situé dans l'Union européenne et, si nécessaire, remplir toutes les formalités douanières pour une grande quantité de marchandises d'un seul coup. Comme les produits sont déclarés dans l'UE, ils peuvent être expédiés à faible coût dans le reste de la zone. Les boutiques en ligne peuvent ainsi continuer à offrir des services d'expédition gratuits, ce qui se traduit par de meilleurs taux de conversion.

2) Envois rapides
Vos produits étant déclarés et stockés dans l'Union européenne, les colis ne passeront pas par la douane puisqu'ils sont expédiés vers des pays de la zone. En vous engageant sur la voie rapide de la e-logistique, vous pouvez réduire vos délais de livraison et améliorer la satisfaction de vos clients.

3) Moins de travail pour le service client
Le Brexit va déclencher un chaos administratif qui entraînera de gros retards à la douane et, en raison de la complexité accrue, beaucoup de colis ne seront pas déclarés correctement. Cela entraînera non seulement des retards importants dans la livraison des colis à la frontière douanière, mais aussi de nombreux problèmes susceptibles de provoquer des retours. Avoir négligé la gestion des retours aura pour conséquence de nombreuses plaintes et réclamations de vos clients sur la qualité du service et l'expérience globale. Entraînant une surcharge du service client. En stockant vos produits dans un centre de logistique e-commerce en Europe, vous pouvez facilement éviter les retards, les problèmes administratifs et les clients insatisfaits.  

Les éléments à prendre en compte quand un e-commerçant stocke ses produits dans l'Union européenne

La deuxième étape vers la mise en place d'un processus e-logistique international optimisé consiste à doter votre entreprise de la documentation nécessaire, à savoir le numéro EORI, le numéro de TVA et le HS code pour la déclaration en douane.

1) Numéro EORI
Demandez un numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) car il est nécessaire pour importer des marchandises dans l'UE. Il convient également de noter que l'acquisition de ce numéro peut prendre jusqu'à 10 jours ouvrables.

2) Numéro de TVA
Inscrivez-vous pour obtenir le numéro de TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). Vous ne savez pas comment faire ? Tout ce que vous devez savoir sur le numéro de TVA et comment l'obtenir, est expliqué dans cet article. N'oubliez pas que l'ensemble de la procédure peut prendre jusqu'à 8 semaines.

3) HS code (ou code SH)
Le HS code (ou code SH : Système Harmonisé) est utilisé dans la déclaration en douane pour identifier les produits et calculer les droits de douane sur la base de leur prix et de leurs marges. Vous pouvez trouver une liste détaillée des HS codes ici. De plus, voici les éléments dont vous avez besoin pour la déclaration de sortie :

  • Code de classification des produits, permettant d'identifier un produit, ses matériaux et sa méthode de production. L'UE utilise le Système Harmonisé mondial à six chiffres, ou HS code, et ajoute deux autres chiffres de la Nomenclature Combinée NC. Contactez Avalara pour une identification automatisée du code HS.
  • Lieu de départ et d'arrivée
  • Destinataire et expéditeur
  • Nature, quantité et packaging des marchandises
  • Méthode de transport
  • Certificats et licences (si applicable) 
  • Pays d'origine des marchandises

La préparation pour le Brexit a déjà commencé

Le e-commerce britannique est face à un tournant avec le Brexit. Pour en atténuer les effets négatifs, les e-commerçants doivent reconsidérer la manière d'optimiser leur logistique e-commerce internationale, en évitant les goulets d'étranglement induits par les douanes et les délais de livraison prolongés dus aux procédures administratives fastidieuses. Cela dit, l'externalisation du traitement des commandes vers des entrepôts logistiques basés dans l'Union européenne et une préparation des documents nécessaires bien à l'avance aideront à répondre avec succès aux normes et aux attentes des clients. En ayant une solution e-logistique européenne à portée de main, les e-commerçants auront la possibilité de se concentrer sur la manière de développer leur activité à l'échelle internationale sans avoir à se préoccuper des obstacles post-Brexit.

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