Sommaire
En tant que retailer et e-commerçant, vous souhaiterez peut-être un jour développer votre activité de e-commerce à de nouveaux marchés en Europe. Cependant, l’expansion sur les marchés internationaux implique la vente et, très probablement, le stockage de marchandises dans d’autres pays. Cela entraîne également certaines procédures douanières, telles que l’obtention d’un numéro EORI, dont vous devrez vous occuper.
Pour vous aider, nous avons préparé un court article de type FAQ qui couvre l’ensemble des éléments à connaître sur le numéro EORI et la manière de l’obtenir. De plus, nous avons également préparé une fiche pratique sur le numéro EORI que vous pouvez télécharger à la fin.
Qu’est-ce que le numéro EORI ?
Le numéro EORI, également connu sous le nom de code EORI, est un numéro d’identification unique pour les entreprises qui sont confrontées à des procédures douanières dans l’Union européenne. Il s’agit de l’acronyme anglais Economic Operator Registration and Identification. En obtenant l’identifiant, l’entreprise s’enregistre en tant qu’opérateur économique officiel auprès des autorités douanières.
L’objectif principal est de garantir la sécurité des opérations douanières. Il permet aux douanes d’identifier ces entreprises lors des procédures de douane et de dédouanement.
Il est important de noter que le numéro EORI est obligatoire pour les entreprises impliquées dans les exportations et les importations, ou toute autre opération impliquant des procédures douanières (par exemple, le stockage de marchandises à l’étranger).
Ai-je besoin d’un numéro EORI ?
La première question que vous devez vous poser est la suivante : “ai-je besoin d’un numéro EORI ?”. Eh bien, la réponse est assez simple :
- Si vous importez/exportez des marchandises depuis/vers un pays situé en dehors de l’UE → OUI
- Si vous n’importez/exportez PAS de marchandises depuis/vers un pays situé en dehors de l’UE → NON
En un mot, le numéro EORI européen est indispensable à toute entreprise qui traite des procédures douanières en important ou en exportant des marchandises. Il sert de numéro d’identification unique. Cela signifie également que vous n’avez besoin que d’un seul numéro EORI pour importer des marchandises dans l’UE, quel que soit le pays au sein de l’UE.
En général, le code EORI est une combinaison d’un identifiant de pays et d’une séquence unique de chiffres. Par exemple, si vous demandez un code EORI allemand, votre code sera le suivant : DE123456789. De même, le code EORI français sera le suivant : FR123456789.
Veuillez noter que les retailers britanniques, qui importent ou exportent des marchandises vers des pays autres que le Royaume-Uni, ont besoin d’un numéro EORI britannique (GB123456789).
Comment puis-je faire la demande d’un numéro EORI ?
Avant de faire la demande, veuillez vous assurer que vous n’en avez pas déjà un. Vous pouvez le vérifier ici.
De plus, vous devez également trouver l’autorité douanière responsable de votre enregistrement. Par conséquent, si vous êtes :
- un retailer européen, demandez-le à vos autorités locales
- un retailer non-européen, demandez-le au pays dans lequel vous voulez importer vos marchandises en premier
Sur ce site, vous trouverez un aperçu des autorités douanières responsables.
Enfin, il convient également de noter que vous avez trois possibilités différentes pour votre demande : en ligne, par e-mail ou par courrier postal. Ensuite, en fonction du pays, vous devrez remplir des formulaires et joindre des documents d’identification valides. Pour en savoir plus sur cette procédure, téléchargez notre fiche pratique ci-dessous.
Les numéros de TVA et EORI ont-ils la même utilité ?
Réponse courte : non.
La principale différence entre le numéro de TVA et le numéro EORI est que le premier est utilisé à des fins fiscales, alors que le deuxième ne sert qu’aux autorités douanières en matière d’importation et d’exportation.
Est-il nécessaire pour le traitement des commandes et l’entreposage transfrontaliers ?
Comme indiqué ci-dessus, si vous entreposez dans l’Union européenne des marchandises importées de l’étranger (pays non membres de l’UE), vous aurez besoin d’un numéro EORI. Cela s’applique également si vous faites de l’entreposage transfrontalier ou si vous utilisez les services d’une entreprise de 3PL comme byrd.
Mais ne vous inquiétez pas, notre équipe d’experts en e-logistique vous aidera et s’assurera que votre processus d’enregistrement EORI se passe pour le mieux, afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise et le développement sur de nouveaux marchés.